Bernard Mach


De: Bernard MACH
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Castres
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Castres
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Castres"
JORFTEXT000043703262(source JORF)
nomination
26 Juin 202126/06/2021
De: Bernard MACH
juge de proximité à Castres
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Toulouse
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Bernard MACH
ancien clerc d'huissier, greffier militaire à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Castres
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029406142(source JORF)
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Mach (Bernard)
professeur honoraire à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000819370(source JORF)
composition
01 Septembre 200601/09/2006
De: Mach (Bernard, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 1re classe
Les officiers greffiers de 2e classe
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-01-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
armee_grade_precedent="Officier greffier"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Mach (Bernard)
directeur du département de génétique et microbiologie à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
en raison de leurs compétences et de leur intérêt pour la recherche scientifique et technologique
membres du Conseil national de la science
une fois
Groupe:
Conseil national de la science
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000000743133(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Mach (Bernard, Francis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 2e classe
Les commis greffiers de 1re classe
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-01-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
armee_grade_precedent="Commis greffier"
JORFTEXT000000565143(source JORF)
nomination
26 Mars 199726/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.